Mentions légales
Mentions Légales (French Legal Notice)
Mentions légales pour le site envenance-ITAD.com
Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 (LCEN)
Éditeur du site :
Envenance SAS
Société par actions simplifiée (SAS)
Capital social : 2 000,00 €
Siège social : 81 Rue de France, 06000 Nice
Numéro SIRET : 98771921800016
RCS : Nice B 987719218
TVA intracommunautaire : FR17987719218
Directeur de la publication : Helmut Minor
Contact : helmut.minor@envenance.com
Hébergement :
IONOS SARL
Adresse : 7 Place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France
Téléphone : 0970 808 911
Avis de droits d’auteur
Les contenus et œuvres que nous avons créés sur ce site sont soumis au droit d’auteur français.
Toute reproduction, modification, diffusion ou toute forme d’exploitation au‑delà des limites prévues par le droit d’auteur nécessite l’accord écrit préalable de l’auteur ou du créateur concerné.
Lorsque les contenus de ce site n’ont pas été créés par nous, les droits d’auteur des tiers sont respectés ; en particulier, les contenus de tiers sont signalés comme tels.
Si vous prenez connaissance d’une atteinte aux droits d’auteur, nous vous prions de nous en informer. Dès que nous aurons connaissance d’une telle atteinte, nous supprimerons le contenu sans délai.
Responsabilité pour le contenu
En tant que prestataire de services, nous sommes responsables, conformément aux lois générales, de nos propres contenus figurant sur ces pages.
Toutefois, en tant que prestataire de services, nous ne sommes pas tenus de surveiller les informations transmises ou stockées ni de rechercher des circonstances indiquant une activité illégale.
Les obligations de suppression ou de blocage de l’utilisation d’informations en vertu des lois générales demeurent inchangées.
Une responsabilité à cet égard n’est toutefois possible qu’à partir du moment où nous avons connaissance d’une violation concrète.
Dès que nous en aurons connaissance, nous supprimerons le contenu sans délai.
Responsabilité pour les liens
Notre site contient des liens vers des sites web externes de tiers, dont nous ne maîtrisons pas le contenu.
Par conséquent, nous ne pouvons assumer aucune responsabilité pour ces contenus externes.
Le fournisseur ou l’exploitant des pages liées est toujours responsable du contenu de ces pages.
Les pages liées ont été vérifiées pour d’éventuelles violations de la loi au moment de la création des liens ; aucun contenu illégal n’était alors reconnaissable.
Un contrôle permanent du contenu des pages liées n’est toutefois pas raisonnable sans indications concrètes d’une violation.
Dès que nous aurons connaissance d’infractions, nous supprimerons de tels liens sans délai.
Informations sur la prévention et le règlement des litiges
La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) à l’adresse suivante :
https://ec.europa.eu/consumers/odr/
Envenance SAS ne participe pas aux procédures de règlement des litiges devant un organisme de médiation des consommateurs.
Protection des marques
« envenance » est protégée en tant que marque verbale européenne sous le numéro d’enregistrement 018823103 auprès de l’Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO) par envenance GmbH.
Dispositions relatives aux déchets
envenance SAS est inscrite dans le système Trackdéchet sous le numéro 98771921800016 pour la collecte, le transport, le négoce et l’intermédiation des déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE), des batteries et accumulateurs, ainsi que des emballages.
Crédits d’images
Les images utilisées sur ce site web ont été acquises de manière licite.
Les sources sont listées ci‑dessous.
envenance Landing Page
Depositphotos_200663862_XL
About Us
Depositphotos_17409717_XL
Mission and Vision
Depositphotos_424830758_XL
Service Page: Field Inventory
généré à l’aide de l’outil d’intelligence artificielle « Text to Image » de Canva Pro
Service Page: Data Sanitation
Depositphotos_537092948_XL
Service Page: Secure Transport
Depositphotos_233919984_XL
Service Page: Recycling & Recovery
Depositphotos_298588950_XL
Service Page: Asset Remarketing
Depositphotos_3159219_XL
Service Page: Digital Client Portal
Images internes / captures d’écran : Créations propres © Envenance SAS
Service Page Header Banner
Depositphotos_32511285_XL
Blog: Growing Demands on Classification in the Secondary IT Market: Compliance Challenges for ITaD Providers and OEMs
Depositphotos_406776608_XL
Blog: The Digital Product Passport (DPP): Catalyst or Casualty of Omnibus IV?
Depositphotos_46160183_XL
Blog: Service Enhancement: envenance ITAD 3.0
Depositphotos_23913597_XL
