Mentions légales

Mentions Légales (French Legal Notice)

 
Mentions légales pour le site envenance-ITAD.com

Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 (LCEN)


 
Éditeur du site :

Envenance SAS
Société par actions simplifiée (SAS)
Capital social : 2 000,00 €
Siège social : 81 Rue de France, 06000 Nice
Numéro SIRET : 98771921800016
RCS : Nice B 987719218
TVA intracommunautaire : FR17987719218
Directeur de la publication : Helmut Minor
Contact : helmut.minor@envenance.com


 
Hébergement :

IONOS SARL
Adresse : 7 Place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France
Téléphone : 0970 808 911


 
Avis de droits d’auteur

Les contenus et œuvres que nous avons créés sur ce site sont soumis au droit d’auteur français.
Toute reproduction, modification, diffusion ou toute forme d’exploitation au‑delà des limites prévues par le droit d’auteur nécessite l’accord écrit préalable de l’auteur ou du créateur concerné.

Lorsque les contenus de ce site n’ont pas été créés par nous, les droits d’auteur des tiers sont respectés ; en particulier, les contenus de tiers sont signalés comme tels.
Si vous prenez connaissance d’une atteinte aux droits d’auteur, nous vous prions de nous en informer. Dès que nous aurons connaissance d’une telle atteinte, nous supprimerons le contenu sans délai.


 
Responsabilité pour le contenu

En tant que prestataire de services, nous sommes responsables, conformément aux lois générales, de nos propres contenus figurant sur ces pages.

Toutefois, en tant que prestataire de services, nous ne sommes pas tenus de surveiller les informations transmises ou stockées ni de rechercher des circonstances indiquant une activité illégale.

Les obligations de suppression ou de blocage de l’utilisation d’informations en vertu des lois générales demeurent inchangées.
Une responsabilité à cet égard n’est toutefois possible qu’à partir du moment où nous avons connaissance d’une violation concrète.
Dès que nous en aurons connaissance, nous supprimerons le contenu sans délai.


 
Responsabilité pour les liens

Notre site contient des liens vers des sites web externes de tiers, dont nous ne maîtrisons pas le contenu.
Par conséquent, nous ne pouvons assumer aucune responsabilité pour ces contenus externes.

Le fournisseur ou l’exploitant des pages liées est toujours responsable du contenu de ces pages.
Les pages liées ont été vérifiées pour d’éventuelles violations de la loi au moment de la création des liens ; aucun contenu illégal n’était alors reconnaissable.

Un contrôle permanent du contenu des pages liées n’est toutefois pas raisonnable sans indications concrètes d’une violation.
Dès que nous aurons connaissance d’infractions, nous supprimerons de tels liens sans délai.


 
Informations sur la prévention et le règlement des litiges

La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) à l’adresse suivante :
https://ec.europa.eu/consumers/odr/

Envenance SAS ne participe pas aux procédures de règlement des litiges devant un organisme de médiation des consommateurs.


 
Protection des marques

« envenance » est protégée en tant que marque verbale européenne sous le numéro d’enregistrement 018823103 auprès de l’Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO) par envenance GmbH.


 
Dispositions relatives aux déchets

envenance SAS est inscrite dans le système Trackdéchet sous le numéro 98771921800016 pour la collecte, le transport, le négoce et l’intermédiation des déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE), des batteries et accumulateurs, ainsi que des emballages.


 
Crédits d’images

Les images utilisées sur ce site web ont été acquises de manière licite.
Les sources sont listées ci‑dessous.

 

Empty, high-tech corridor representing a decommissioned server room after secure IT asset removal

envenance Landing Page

Depositphotos_200663862_XL

Aerial view of the Eiffel Tower and Paris skyline at sunset, symbolizing Envenance’s presence and operations in France.

About Us

Depositphotos_17409717_XL

Minimalist, light-filled room with geometric shadows, symbolizing Envenance’s clear mission and vision for sustainable innovation

Mission and Vision

Depositphotos_424830758_XL

Organized rows of labeled IT hardware on inventory shelves, representing field inventory tracking for offices and facilities.

Service Page: Field Inventory

généré à l’aide de l’outil d’intelligence artificielle « Text to Image » de Canva Pro

Close-up of an exposed hard disk platter, representing certified data erasure and physical destruction processes for secure IT asset sanitization

Service Page: Data Sanitation

Depositphotos_537092948_XL

Visual data representation symbolizing secure transport, traceable logistics, and custody chain processes in IT asset disposition

Service Page: Secure Transport

Depositphotos_233919984_XL

Close-up of disassembled electronic components, illustrating certified IT hardware recycling and recovery under R2v3 and WEEE standards

Service Page: Recycling & Recovery

Depositphotos_298588950_XL

Stacked bundles of U.S. dollars symbolizing IT asset remarketing and financial value recovery through secure resale channels

Service Page: Asset Remarketing

Depositphotos_3159219_XL

Login screen of the Envenance Digital Client Portal, providing access to real-time ITAD tracking, documentation, and reporting

Service Page: Digital Client Portal

Images internes / captures d’écran : Créations propres © Envenance SAS

Modern white server room with multiple server racks, used as a background for Envenance ITAD service pages

Service Page Header Banner

Depositphotos_32511285_XL

Modern data center with rows of black server racks in a white, sterile environment – illustrating the infrastructure behind IT asset disposition and compliance challenges.

Blog: Growing Demands on Classification in the Secondary IT Market: Compliance Challenges for ITaD Providers and OEMs

Depositphotos_406776608_XL

A woman scans a QR code on her laptop screen using a smartphone, illustrating the concept of digital product passports (DPP) and product lifecycle traceability.

Blog: The Digital Product Passport (DPP): Catalyst or Casualty of Omnibus IV?

Depositphotos_46160183_XL

Top-down view of a modern data center with neatly arranged server racks on a white reflective floor, representing IT infrastructure and asset management.

Blog: Service Enhancement: envenance ITAD 3.0

Depositphotos_23913597_XL